Conditions générales d'utilisation
Les présentes conditions générales définissent les règles d'accès et d'utilisation des services proposés par KBC. En utilisant notre plateforme, vous acceptez sans réserve l'ensemble des dispositions décrites ci-dessous.
Dernière mise à jour : à compléter. Ce document constitue un modèle général et doit être adapté et validé par un professionnel du droit avant toute publication officielle.
1. Objet
KBC propose une plateforme d'intelligence artificielle destinée à l'analyse de marché et à la gestion des risques, à destination des traders et investisseurs. Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles KBC met ses services à disposition des utilisateurs, ainsi que les droits et obligations respectifs des parties.
2. Acceptation des conditions
L'accès et l'utilisation des services de KBC impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez vous abstenir d'utiliser la plateforme et les services associés.
3. Description des services
KBC fournit des outils d'aide à la décision basés sur l'analyse de données de marché. Ces outils sont fournis à titre informatif et ne constituent en aucun cas un conseil en investissement personnalisé, une recommandation d'achat ou de vente, ni une garantie de résultat. L'utilisateur reste seul responsable de ses décisions d'investissement.
4. Accès aux services
L'accès à certaines fonctionnalités peut nécessiter la création d'un compte utilisateur. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de son inscription, et à maintenir la confidentialité de ses identifiants de connexion. Toute utilisation du compte est présumée effectuée par le titulaire de celui-ci.
5. Obligations de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à utiliser les services de KBC conformément à leur destination et dans le respect des lois et règlements applicables. Il s'engage notamment à ne pas :
- Détourner les services à des fins frauduleuses ou illicites ;
- Tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes ou données de KBC ;
- Reproduire, copier ou diffuser tout ou partie des contenus de la plateforme sans autorisation préalable ;
- Porter atteinte au bon fonctionnement technique des services.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant la plateforme KBC (textes, graphismes, logos, logiciels, algorithmes, bases de données) est protégé par les droits de propriété intellectuelle en vigueur. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de KBC.
7. Limitation de responsabilité
KBC met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la fiabilité de ses services, sans toutefois garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations et analyses fournies. Les marchés financiers comportent des risques inhérents, et KBC ne pourra être tenu responsable des pertes financières, directes ou indirectes, résultant de l'utilisation des services ou de décisions prises sur la base des informations fournies.
8. Disponibilité du service
KBC s'efforce d'assurer un accès continu à la plateforme, sans toutefois garantir une disponibilité ininterrompue. Des interruptions peuvent survenir pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour des causes indépendantes de la volonté de KBC. Aucune indemnisation ne pourra être réclamée à ce titre.
9. Tarification et abonnement
Les modalités tarifaires applicables aux différentes offres sont communiquées sur la plateforme ou lors de la souscription. KBC se réserve le droit de modifier ses tarifs, sous réserve d'en informer les utilisateurs concernés préalablement à toute reconduction ou renouvellement.
10. Résiliation
L'utilisateur peut à tout moment cesser d'utiliser les services de KBC et demander la clôture de son compte. KBC se réserve également le droit de suspendre ou de résilier l'accès d'un utilisateur en cas de manquement aux présentes conditions générales, après notification préalable lorsque cela est raisonnablement possible.
11. Modification des conditions
KBC se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment, afin de les adapter aux évolutions de ses services ou aux exigences légales. Les utilisateurs seront informés de toute modification substantielle et invités à consulter régulièrement cette page.
12. Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions générales sont soumises au droit applicable dans le pays d'établissement de KBC. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera de la compétence des tribunaux compétents, sauf disposition légale contraire.
13. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions générales, vous pouvez contacter KBC via la page Contact du site.